Aller au contenu principal
Retour à la page d'accueil de la Cour des comptes
  • NL
  • FR
  • DE
  • EN
  • NL
  • FR
  • DE
  • EN
  • Actualités
  • Travailler à la Cour des comptes
  • FAQ
  • Contact
Menu
  • Actualités
  • Travailler à la Cour des comptes
  • FAQ
  • Contact
  • Qui sommes-nous
    • Vision et valeurs
    • Compétences
    • Approches du contrôle
    • Organisation
    • Fonctionnement
    • Relations internationales
      • Collaboration entre institutions supérieures de contrôle
      • Normes d'audit internationales
      • Documents
      • La Cour des comptes en bref
    • Rapport annuel
    • Aperçu historique
    • Déclaration de politique de communication
    • Textes de référence
      • Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
      • Constitution belge
      • Loi spéciale du 16 janvier 1989 relative au financement des communautés et des régions
      • Loi du 29 octobre 1846 relative à l'organisation de la Cour des comptes
      • Règlement d'ordre de la Cour des comptes
  • Publications
    • Niveaux législatifs
      • État fédéral
      • Communauté française
      • Communauté flamande
        • Cahiers d'observations annuels
        • Projets de coopération
        • Rapports d'activités de la chambre néerlandaise adressé au Parlement flamand
        • Rapports sous forme de lettre
        • Rapports spécifiques
      • Communauté germanophone
      • Région wallonne
      • Région de Bruxelles-Capitale
      • Provinces
    • Thèmes
      • Administration
      • Finances
      • Fiscalité
      • Fonction publique
      • Innovation
      • Intégration sociale
      • Intérieur
      • Jeunesse
      • Justice
      • Marchés publics
      • Mobilité
      • Médias
      • Sciences
      • Service de politique générale du gouvernement
      • Sports
      • Sécurité sociale
      • Travaux publics
      • Affaires étrangères flamandes
      • Affaires étrangères
      • Agriculture et pêche
      • Aménagement du territoire, politique du logement et patrimoine immobilier
      • Bien-être, santé publique et famille
      • Budget
      • Coopération au développement
      • Culture
      • Défense
      • Economie
      • Emploi et économie sociale
      • Energie
      • Enseignement et formation
      • Environnement
    • Aperçu chronologique
      • État fédéral
      • Communauté française
      • Communauté flamande
      • Communauté germanophone
      • Région wallonne
      • Région de Bruxelles-Capitale
      • Provinces
    • Suivi des recommandations
  • Mandats
    • Je suis informateur
    • Je suis mandataire
    • Je souhaite consulter les publications
    • Déclaration de patrimoine
  • Arrêts
  • Commissaires aux comptes
Language
  • Qui sommes-nous
    • Vision et valeurs
    • Compétences
    • Approches du contrôle
    • Organisation
    • Fonctionnement
    • Relations internationales
      • Collaboration entre institutions supérieures de contrôle
      • Normes d'audit internationales
      • Documents
      • La Cour des comptes en bref
    • Rapport annuel
    • Aperçu historique
    • Déclaration de politique de communication
    • Textes de référence
      • Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
      • Constitution belge
      • Loi spéciale du 16 janvier 1989 relative au financement des communautés et des régions
      • Loi du 29 octobre 1846 relative à l'organisation de la Cour des comptes
      • Règlement d'ordre de la Cour des comptes
  • Publications
    • Niveaux législatifs
      • État fédéral
      • Communauté française
      • Communauté flamande
        • Cahiers d'observations annuels
        • Projets de coopération
        • Rapports d'activités de la chambre néerlandaise adressé au Parlement flamand
        • Rapports sous forme de lettre
        • Rapports spécifiques
      • Communauté germanophone
      • Région wallonne
      • Région de Bruxelles-Capitale
      • Provinces
    • Thèmes
      • Administration
      • Finances
      • Fiscalité
      • Fonction publique
      • Innovation
      • Intégration sociale
      • Intérieur
      • Jeunesse
      • Justice
      • Marchés publics
      • Mobilité
      • Médias
      • Sciences
      • Service de politique générale du gouvernement
      • Sports
      • Sécurité sociale
      • Travaux publics
      • Affaires étrangères flamandes
      • Affaires étrangères
      • Agriculture et pêche
      • Aménagement du territoire, politique du logement et patrimoine immobilier
      • Bien-être, santé publique et famille
      • Budget
      • Coopération au développement
      • Culture
      • Défense
      • Economie
      • Emploi et économie sociale
      • Energie
      • Enseignement et formation
      • Environnement
    • Aperçu chronologique
      • État fédéral
      • Communauté française
      • Communauté flamande
      • Communauté germanophone
      • Région wallonne
      • Région de Bruxelles-Capitale
      • Provinces
    • Suivi des recommandations
  • Mandats
    • Je suis informateur
    • Je suis mandataire
    • Je souhaite consulter les publications
    • Déclaration de patrimoine
  • Arrêts
  • Commissaires aux comptes
  1. Accueil
  2. Publications
  3. Niveaux législatifs
  4. Communauté flamande

Rapports spécifiques

  • Cahiers d'observations annuels
  • Rapports d'activités de la chambre néerlandaise adressé au Parlement flamand
  • Rapports spécifiques
  • Rapports sous forme de lettre
  • Projets de coopération
  • Date de publication: 12/03/2025
    Convenant du futur - Rapport d'audit sur le cinquième rapport d’étape financier
  • Date de publication: 06/12/2024
    Examen du budget flamand pour 2025
  • Date de publication: 21/11/2024
    Examen de l'ajustement du budget flamand pour 2024
  • Date de publication: 16/10/2024
    Numérisation dans l’enseignement primaire et secondaire
  • Date de publication: 01/10/2024
    Vers un budget flamand basé sur la performance
  • Date de publication: 24/09/2024
    Enseignement spécialisé : intégrations et sorties
  • Date de publication: 02/05/2024
    État d'avancement du plan de relance "Résilience flamande"
  • Date de publication: 21/03/2024
    Accessibilité de base dans les transports en commun
  • Date de publication: 20/03/2024
    Marchés publics de consultance du gouvernement flamand
  • Date de publication: 14/03/2024
    Maisons de repos (et de soins) flamandes
  • Date de publication: 14/03/2024
    Convenant du futur - Rapport d'audit sur le quatrième rapport d’étape financier
  • Date de publication: 06/02/2024
    Ligne Spartacus 1 (Hasselt-Maastricht) – Justification du choix d’un trambus
  • Date de publication: 01/02/2024
    Objectifs de développement durable - Programme 2030 de l’ONU : mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (preparedness review) : suivi des recommandations de l’audit de 2020
  • Date de publication: 30/01/2024
    Économies en personnel au sein des services du gouvernement flamand
  • Date de publication: 21/11/2023
    Examen du budget flamand pour 2023
  • Date de publication: 08/06/2023
    Suivi des contacts en Flandre durant la pandémie de covid-19 – Gestion et suivi par la Vlaams Agentschap Zorg en Gezondheid
  • Date de publication: 05/06/2023
    Examen de l'ajustement du budget flamand pour 2023
  • Date de publication: 03/05/2023
    Apprentissage en milieu professionnel dans l’enseignement secondaire professionnel et technique de plein exercice
  • Date de publication: 28/04/2023
    Avancement du plan de relance Résilience flamande - Rapport d'évaluation sur la qualité de l'information du cinquième rapport d'avancement du Gouvernement flamand
  • Date de publication: 29/03/2023
    Convenant du futur - Rapport d'audit sur le troisième rapport d’étape financier
  • Page courante 1
  • Page 2
  • Page 3
  • Page 4
  • Page 5
  • Page 6
  • Page 7
  • Page 8
  • Page 9
  • Page suivante ››
  • Dernière page Last »
  • Contact
  • Respect de la vie privée
  • Politique relative aux cookies
  • Déclaration d'accessibilité
Retour à la page d'accueil de la Cour des comptes