Aller au contenu principal
Retour à la page d'accueil de la Cour des comptes
  • NL
  • FR
  • DE
  • EN
  • NL
  • FR
  • DE
  • EN
  • Actualités
  • Travailler à la Cour des comptes
  • FAQ
  • Contact
Menu
  • Actualités
  • Travailler à la Cour des comptes
  • FAQ
  • Contact
  • Qui sommes-nous
    • Vision et valeurs
    • Compétences
    • Approches du contrôle
    • Organisation
    • Fonctionnement
    • Relations internationales
      • Collaboration entre institutions supérieures de contrôle
      • Normes d'audit internationales
      • Documents
      • La Cour des comptes en bref
    • Rapport annuel
    • Aperçu historique
    • Déclaration de politique de communication
    • Textes de référence
      • Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
      • Constitution belge
      • Loi spéciale du 16 janvier 1989 relative au financement des communautés et des régions
      • Loi du 29 octobre 1846 relative à l'organisation de la Cour des comptes
      • Règlement d'ordre de la Cour des comptes
  • Publications
    • Niveaux législatifs
      • État fédéral
      • Communauté française
      • Communauté flamande
      • Communauté germanophone
      • Région wallonne
      • Région de Bruxelles-Capitale
      • Provinces
    • Thèmes
      • Administration
      • Finances
      • Fiscalité
      • Fonction publique
      • Innovation
      • Intégration sociale
      • Intérieur
      • Jeunesse
      • Justice
      • Marchés publics
      • Mobilité
      • Médias
      • Sciences
      • Service de politique générale du gouvernement
      • Sports
      • Sécurité sociale
      • Travaux publics
      • Affaires étrangères flamandes
      • Affaires étrangères
      • Agriculture et pêche
      • Aménagement du territoire, politique du logement et patrimoine immobilier
      • Bien-être, santé publique et famille
      • Budget
      • Coopération au développement
      • Culture
      • Défense
      • Economie
      • Emploi et économie sociale
      • Energie
      • Enseignement et formation
      • Environnement
    • Aperçu chronologique
      • État fédéral
      • Communauté française
      • Communauté flamande
      • Communauté germanophone
      • Région wallonne
      • Région de Bruxelles-Capitale
      • Provinces
    • Suivi des recommandations
  • Mandats
    • Je suis informateur
    • Je suis mandataire
    • Je souhaite consulter les publications
    • Déclaration de patrimoine
  • Arrêts
  • Commissaires aux comptes
Language
  • Qui sommes-nous
    • Vision et valeurs
    • Compétences
    • Approches du contrôle
    • Organisation
    • Fonctionnement
    • Relations internationales
      • Collaboration entre institutions supérieures de contrôle
      • Normes d'audit internationales
      • Documents
      • La Cour des comptes en bref
    • Rapport annuel
    • Aperçu historique
    • Déclaration de politique de communication
    • Textes de référence
      • Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne
      • Constitution belge
      • Loi spéciale du 16 janvier 1989 relative au financement des communautés et des régions
      • Loi du 29 octobre 1846 relative à l'organisation de la Cour des comptes
      • Règlement d'ordre de la Cour des comptes
  • Publications
    • Niveaux législatifs
      • État fédéral
      • Communauté française
      • Communauté flamande
      • Communauté germanophone
      • Région wallonne
      • Région de Bruxelles-Capitale
      • Provinces
    • Thèmes
      • Administration
      • Finances
      • Fiscalité
      • Fonction publique
      • Innovation
      • Intégration sociale
      • Intérieur
      • Jeunesse
      • Justice
      • Marchés publics
      • Mobilité
      • Médias
      • Sciences
      • Service de politique générale du gouvernement
      • Sports
      • Sécurité sociale
      • Travaux publics
      • Affaires étrangères flamandes
      • Affaires étrangères
      • Agriculture et pêche
      • Aménagement du territoire, politique du logement et patrimoine immobilier
      • Bien-être, santé publique et famille
      • Budget
      • Coopération au développement
      • Culture
      • Défense
      • Economie
      • Emploi et économie sociale
      • Energie
      • Enseignement et formation
      • Environnement
    • Aperçu chronologique
      • État fédéral
      • Communauté française
      • Communauté flamande
      • Communauté germanophone
      • Région wallonne
      • Région de Bruxelles-Capitale
      • Provinces
    • Suivi des recommandations
  • Mandats
    • Je suis informateur
    • Je suis mandataire
    • Je souhaite consulter les publications
    • Déclaration de patrimoine
  • Arrêts
  • Commissaires aux comptes
  1. Accueil
  2. Publications

Le bon emploi des deniers publics par la S.N.C.B

assemblée générale du 18 mai 2001

État fédéral

Thèmes associés

  • Finances
  • Mobilité
  • Travaux publics
Le bon emploi des deniers publics par la S.N.C.B
Documents
Téléchargementrapport (PDF)3.22 Mo
Aller vers
Mise en œuvre et financement du Réseau régional express (RER)
Evaluation de la mise en oeuvre des contrats de gestion conclus avec la SNCB, Infrabel et la SNCB-Holding.
Flux financiers entre les sociétés du groupe SNCB
  • Contact
  • Respect de la vie privée
  • Politique relative aux cookies
  • Déclaration d'accessibilité
Retour à la page d'accueil de la Cour des comptes