Thèmes

Cette page affiche les publications que le Cour des comptes a réunies sous le thème 'Économie'.

Cliquez sur un thème pour plus de détails.

  • 180e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2022 de l’administration générale, des services administratifs à comptabilité autonome, des organismes administratifs publics et des organismes assimilés
    fiche complète
  • Avancement du plan de relance Résilience flamande - Rapport d'évaluation sur la qualité de l'information du cinquième rapport d'avancement du Gouvernement flamand
    fiche complète
  • Organismes du secteur nucléaire de l’État – maîtrise des risques de gouvernance : suivis 2021 et 2022 des recommandations
    fiche complète
  • Les parcs d’activités économiques en Région wallonne
    fiche complète
  • Marquage CE – contrôle par les autorités publiques belges : suivis 2021 et 2022 des recommandations
    fiche complète
  • 179e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2021 de l’administration générale, des services administratifs à comptabilité autonome, des organismes administratifs publics et des organismes assimilés
    fiche complète
  • Les dépenses consenties dans le cadre de la crise de la covid-19 en Communauté germanophone – Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers et respect de la réglementation des marchés publics
    fiche complète
  • Avancement du plan de relance Résilience flamande - Rapport d'évaluation sur la qualité de l'information du troisième rapport d'avancement du Gouvernement flamand
    fiche complète
  • Plan de relance Résilience flamande
    fiche complète
  • Accises sur les produits énergétiques – Exonérations et remboursements
    fiche complète
  • Covid-19 et continuité du service public fédéral – Application des mesures en matière de personnel
    fiche complète
  • Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 – Mesures de soutien de la Communauté française
    fiche complète
  • Malades de longue durée - Mesures de réintégration sur le marché du travail
    fiche complète
  • 178e Cahier – partie IV : comptes annuels 2020 de l’État fédéral – Commentaires et tableaux
    fiche complète
  • Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 – Mesures de soutien de la Région wallonne
    fiche complète
  • Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 - Mesures de soutien du pouvoir fédéral
    fiche complète
  • Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 - Mesures de soutien de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune
    fiche complète
  • Mesures de soutien aux entreprises et aux particuliers dans le cadre de la crise de la covid-19 - Mesures de soutien de l’autorité flamande
    fiche complète
  • 178e Cahier – partie III : compte général 2020 de l’administration générale de l’État fédéral
    fiche complète
  • 177e Cahier – partie IV : comptes annuels 2019 de l’État fédéral – Commentaires et tableaux
    fiche complète
  • 178e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2020 des services administratifs à comptabilité autonome et des organismes administratifs publics
    fiche complète
  • 176e Cahier – partie IV: comptes annuels 2018 de l’État fédéral – Tableaux
    fiche complète
  • Le soutien de la Région wallonne à l’agriculture biologique
    fiche complète
  • 177e Cahier – partie III : compte général 2019 de l’administration générale de l’État fédéral
    fiche complète
  • Organismes du secteur nucléaire de l’État - Maîtrise des risques de gouvernance
    fiche complète
  • 32e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
    fiche complète
  • La gestion de la politique touristique wallonne par le Commissariat général au tourisme
    fiche complète
  • Financement et comptabilisation des missions déléguées à la Sowalfin en 2017 et 2018
    fiche complète
  • Marquage CE-Contrôle par les autorités publiques belges
    fiche complète
  • 176e Cahier – partie III : administration générale de l’État fédéral
    fiche complète
  • Fonds de fermeture des entreprises - Processus d’indemnisation des travailleurs et financement
    fiche complète
  • Les participations financières de la Région wallonne
    fiche complète
  • La « caisse blanche », le système de caisse enregistreuse dans l'horeca
    fiche complète
  • Incidence du plan horeca 2015. Flexi-jobs, travail occasionnel et heures supplémentaires nettes
    fiche complète
  • 175e Cahier de la Cour des comptes
    fiche complète
  • APETRA - Exécution des missions de service public en 2016
    fiche complète
  • 174e Cahier de la Cour des comptes
    fiche complète
  • APETRA – Exécution des missions de service public en 2015
    fiche complète
  • Autocontrôle des opérateurs de la chaîne alimentaire – Encadrement par l’Afsca
    fiche complète
  • Lutte contre la fraude dans les secteurs de la construction, de la viande et du gardiennage
    fiche complète
  • Les primes à l’investissement aux PME
    fiche complète
  • 173e Cahier de la Cour des comptes
    fiche complète
  • APETRA - Exécution des missions de service public en 2014
    fiche complète
  • Commission de régulation de l’électricité et du gaz (Creg)
    fiche complète
  • 172e Cahier de la Cour des comptes
    fiche complète
  • Banque-Carrefour des entreprises (BCE)
    fiche complète
  • APETRA - Exécution des missions de service public en 2013
    fiche complète
  • Qualité des statistiques de la Direction générale Statistique - Statistics Belgium
    fiche complète
  • 171e Cahier de la Cour des comptes
    fiche complète
  • APETRA - Exécution des missions de service public en 2012
    fiche complète
  • 25e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
    fiche complète
  • 170e Cahier de la Cour des comptes
    fiche complète
  • Convention de premier emploi – audit de suivi
    fiche complète
  • APETRA - Exécution des missions de service public en 2011
    fiche complète
  • Prépension en cas de restructuration
    fiche complète
  • 169e Cahier de la Cour des comptes
    fiche complète
  • Deux types d’aides au secteur agricole : les aides à l’investissement et à l’installation de jeunes agriculteurs
    fiche complète
  • Flux financiers entre les sociétés du groupe SNCB
    fiche complète
  • APETRA - Exécution des missions de service public en 2010
    fiche complète
  • Vers un contrôle efficace des pratiques restrictives de la concurrence - Audit de suivi
    fiche complète
  • APETRA - Exécution des missions de service public en 2009
    fiche complète
  • Sécurité ferroviaire - Marchés publics. Contribution complémentaire de la Cour des comptes à l'examen parlementaire des conditions de sécurité du rail
    fiche complète
  • 167e Cahier de la Cour des comptes
    fiche complète
  • APETRA - Exécution des missions de service public en 2008
    fiche complète
  • 166e Cahier de la Cour des compte
    fiche complète
  • Titres-services
    fiche complète
  • APETRA - Exécution des tâches de service public en 2007
    fiche complète
  • Les aides à l’expansion économique
    fiche complète
  • Vers un contrôle efficace des pratiques restrictives de concurrence
    fiche complète
  • Deux types d’aides au secteur agricole
    fiche complète
  • L’exécution de compensations économiques liées à l’achat de matériel militaire spécifique
    fiche complète
  • Prévention et répression du phénomène des faux indépendants
    fiche complète
  • Les primes à l'investissement en Région wallonne
    fiche complète
  • L'Inspection économique. La protection du consommateur et du commerce honnête
    fiche complète
  • Fonctionnement des services des douanes en matière de droits à l'importation
    fiche complète
  • Verslag van het Rekenhof over het onderzoek naar subsidies in de Vlaamse Gemeenschap
    fiche complète