Thèmes
Cette page affiche les publications que le Cour des comptes a réunies sous le thème 'Énergie'.
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- 180e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2022 de l’administration générale, des services administratifs à comptabilité autonome, des organismes administratifs publics et des organismes assimilés
fiche complète - SA de droit public à finalité sociale Apetra - Exécution des missions de service public en 2021
fiche complète - Organismes du secteur nucléaire de l’État – maîtrise des risques de gouvernance : suivis 2021 et 2022 des recommandations
fiche complète - Audit de la Commission wallonne pour l’énergie
fiche complète - SA de droit public à finalité sociale APETRA - Exécution des missions de service public en 2020
fiche complète - Accises sur les produits énergétiques – Exonérations et remboursements
fiche complète - Rénovation énergétique de logements sociaux en Flandre
fiche complète - Le soutien de la Région wallonne à l’agriculture biologique
fiche complète - Organismes du secteur nucléaire de l’État - Maîtrise des risques de gouvernance
fiche complète - Objectifs de développement durable - Programme 2030 de l’ONU : mise en oeuvre, suivi et rapportage par les pouvoirs publics en Belgique (preparedness review)
fiche complète - La politique publique d’amélioration de la qualité de l’habitat privé en Région wallonne
fiche complète - Précarité énergétique
fiche complète - APETRA - Exécution des missions de service public en 2016
fiche complète - APETRA – Exécution des missions de service public en 2015
fiche complète - APETRA - Exécution des missions de service public en 2014
fiche complète - APETRA - Exécution des missions de service public en 2013
fiche complète - APETRA - Exécution des missions de service public en 2012
fiche complète - 25e Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement wallon
fiche complète - APETRA - Exécution des missions de service public en 2011
fiche complète - Prime écologique
fiche complète - APETRA - Exécution des missions de service public en 2010
fiche complète - Recours aux mécanismes de flexibilité dans le cadre de la politique climatique flamande
fiche complète - APETRA - Exécution des missions de service public en 2009
fiche complète - Utilisation rationnelle de l'énergie dans les bâtiments - Gestion des aides financées par le Fonds énergie
fiche complète - APETRA - Exécution des missions de service public en 2008
fiche complète - Politique climatique fédérale - Mise en oeuvre du protocole de Kyoto
fiche complète - APETRA - Exécution des tâches de service public en 2007
fiche complète - La coordination de la politique fédérale de développement durable
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