178e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2020 des services administratifs à comptabilité autonome et des organismes administratifs publics
assemblée générale du 31 mai 2021
Dans la partie I de son 178e Cahier, la Cour des comptes examine les comptes 2020 des services administratifs à comptabilité autonome et des organismes administratifs publics et assimilés. Elle consacre des articles aux établissements scientifiques fédéraux, à Fedorest, à la Régie du travail pénitentiaire, au Secrétariat polaire, au Centre de presse international, à BelExpo, à la Régie des bâtiments, à l’Agence fédérale pour l’accueil des demandeurs d’asile, à l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS), au Ducroire, au Théâtre royal de la monnaie, à Infrabel, à la Société belge d'investissement pour les pays en développement (BIO), à Sciensano, au War Heritage Institute, aux organismes publics ou d’utilité publique du secteur nucléaire ainsi qu’à l’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (Afsca).
DOCUMENTS DISPONIBLES:
ANNEXES:
Les documents PDF ont été dépersonnalisés pour des raisons de confidentialité. Les documents originaux sont en possession de la Cour des comptes.
SPF Chancellerie du Premier Ministre
SPF Stratégie et Appui
SPF Justice
SPF Intérieur
SPF Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement
Ministère de la Défense
SPF Finances
SPF Emploi, Travail et Concertation sociale
SPF Sécurité Sociale
SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement
SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie
- Autorité belge de la concurrence
- Commissariat général belge pour les expositions internationales
- Institut belge des services postaux et des télécommunications
- Bureau Fédéral du Plan
- Centre d'étude de l'énergie nucléaire
- Institut des comptes nationaux
- Conseil supérieur des indépendants et des PME
- Commission de régulation de l'électricité et du gaz
- Fonds social gasoil de chauffage, pétrole lampant et propane en vrac
- Commission des normes comptables
- European Underground Research Infrastructure for Disposal of nuclear waste In Clay Environment
- Organisme national des déchets radioactifs et des matières fissiles enrichies
- Apetra
- Belgoprocess
- Service de médiation pour le consommateur
- Service de médiation de l'énergie
- Bureau de Normalisation
- Commission des provisions nucléaires
- Banc d'épreuves des armes à feu
SPF Mobilité et Transport
SPP Intégration sociale, Lutte contre la Pauvreté et Economie sociale
SPP Politique scientifique
- Bibliothèque royale de Belgique
- Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces
- Observatoire royal de Belgique
- Institut royal méteorologique de Belgique
- Institut royal d'Aéronomie spatiale de Belgique
- Institut royal des sciences naturelles de Belgique
- Musée royal d'Afrique centrale
- Musées royaux d'Art et d'Histoire
- Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique
- Institut royal du patrimoine artistique
- Service d'Information Scientifique et Technique
- Réseau Télématique Belge de la Recherche
- Secrétariat Polaire
- Cinémathèque royale de Belgique
PUBLICATIONS PRÉCÉDENTES / SUIVANTES:
- 177e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2019 des services administratifs à comptabilité autonome et des organismes administratifs publics
- 179e Cahier – partie I : Observations sur les comptes 2021 de l’administration générale, des services administratifs à comptabilité autonome, des organismes administratifs publics et des organismes assimilés
PUBLICATIONS SIMILAIRES: