Cahiers d'observations annuels 18e Cahier de la Cour des comptes soumis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune, session ordinaire 2008-2009. (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 315 KB) 17e Cahier de la Cour des comptes soumis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune, session ordinaire 2007-2008. (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 252 KB) 16e Cahier de la Cour des comptes soumis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune, session ordinaire 2006-2007. (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 335 KB) 15e Cahier de la Cour des comptes soumis au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'Assemblée réunie de la Commission communautaire commune, session ordinaire 2005-2006 (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 571 KB) 160e Cahier de la Cour des comptes, 14e Cahier d'observations et documents soumis au Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'assemblée réunie de la Commission communautaire commune, Fascicule Ier, Doc. parl. Cons. Rég. Brux. -Cap., Ass. réun. Comm. Comm. Comm., sess. ord. 2003-2004. (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 637 KB) 159e Cahier de la Cour des comptes, 13e Cahier d'observations et documents soumis au Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'assemblée réunie de la Commission communautaire commune, Fascicule Ier, Doc. parl. Cons. Rég. Brux. -Cap., Ass. réun. Comm. Comm. Comm., sess. ord. 2002-2003. (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 292 KB) 158e Cahier de la Cour des comptes, 12e Cahier d'observations et documents soumis au Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'assemblée réunie de la Commission communautaire commune, Fascicule Ier, Doc. parl. Cons. Rég. Brux. -Cap., Ass. réun. Comm. Comm. Comm., sess. ord. 2001-2002. (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 566 KB) 157e Cahier de la Cour des comptes, 11e Cahier d'observations et documents soumis au Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'assemblée réunie de la Commission communautaire commune, Fascicule Ier, Doc. parl. Cons. Rég. Brux. -Cap., Ass. réun. Comm. Comm. Comm., sess. ord. 2000-2001. (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 275 KB) 156e Cahier de la Cour des comptes, 10e Cahier d'observations et documents soumis au Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'assemblée réunie de la Commission communautaire commune, Fascicule Ier, Doc. parl. Cons. Rég. Brux. -Cap., Ass. réun. Comm. Comm. Comm., sess. ord. 1999-2000. (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 251 KB) 155e Cahier de la Cour des comptes, 9e Cahier d'observations et documents soumis au Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale et à l'assemblée réunie de la Commission communautaire commune, Fascicule Ier, Doc. parl. Cons. Rég. Brux. -Cap., Ass. réun. Comm. Comm. Comm., sess. ord. 1998-1999. (Document établi en français/néerlandais, taille du fichier 995 KB) Rapport spécifique adressé au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale La gestion administrative des aides à la recherche scientifique, novembre 2009. (taille du fichier 2.951 KB - Document en néerlandais, taille du fichier 2.384 KB) Rapport de la Cour des comptes sur les projets d'ajustement du budget de l'année 2009 et de budget initial de l'année 2010 de la Région de Bruxelles-Capitale, novembre 2009. (taille du fichier 726 KB) La Station d'épuration de Bruxelles-Nord: mise en service, exploitation et financement de la concession, septembre 2009. (taille du fichier 1.251 KB - Document en néerlandais, taille du fichier 1.145 KB) Les aides à l'expansion économique, octobre 2008. (taille du fichier 1.175 KB - Document en néerlandais, taille du fichier 2.023 KB) La station d'épuration de Bruxelles-Nord: exécution et financement du marché de concession, octobre 2006. (taille du fichier 2.762 KB - Document en néerlandais, taille du fichier 2.579 KB) La station d'épuration Nord à Bruxelles, Octobre 2003. (taille du fichier 382 KB - Document en néerlandais, taille du fichier 396 KB - Abstract en anglais) Les marchés publics d'infrastructure routière à Bruxelles, Mai 2003. (taille du fichier 434 KB - Document en néerlandais, taille du fichier 1.029 KB - Abstract en anglais) Rapport spécifique adressé à l'Assemblée de la Commission communautaire commune Rapport de la Cour des comptes sur les projets d'ajustement des budgets pour l'année 2009 et sur les projets de budgets pour l'année 2010 de la Commission communautaire commune, novembre 2009. (taille du fichier 383 KB) Rapport spécifique adressé à l'Assemblée de la Commission communautaire française Préfiguration des résultats de l'exécution des budgets de la Commission communautaire française pour l'année 2009, mai 2010. (taille du fichier 1.896 KB) Contrôle des comptes 2006 et 2007 du SFPME, Mars 2010 (taille du fichier 404 KB) Service bruxellois francophone des personnes handicapées Contrôle des comptes des années 2005, 2006 et 2007, Mars 2010 (taille du fichier 1.075 KB) Contrôle des comptes 2003 à 2007 du centre de réadaptation fonctionnelle l'Étoile polaire, Mars 2010 (taille du fichier 510 KB) Rapport de la Cour des comptes sur les projets d'ajustement des budgets de l'année 2009 et les projets de budgets de l'année 2010 de la Commission communautaire française, novembre 2009. (taille du fichier 457 KB) Examen de l'octroi et du contrôle de l'emploi des subventions réglementées et facultatives à la charge du budget réglementaire de la Commission communautaire française, janvier 2008. (taille du fichier 1.777 KB) Le Service bruxellois francophone des Personnes handicapées, Septembre 2006. (taille du fichier 2.210 KB) Le Service bruxellois francophone des Personnes handicapées, Septembre 2002. (taille du fichier 385 KB) Attention, le temps nécessaire pour l'ouverture d'un document PDF de grande taille est assez long. Afin de pallier cet inconvénient ou toute autre difficulté, vous pouvez télécharger le document sur votre disque dur en utilisant, le cas échéant, le clic droit de votre souris. Dernière mise à jour de la page : mardi 29 juin 2010

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